Le site «www.photographequestre.com» est accessible en consultation libre. Le téléchargement ou la commande d'une image du site «www.photographequestre.com» indépendamment de sa résolution, ou de sa destination implique la pleine acceptation des conditions générales de ventes.
Toutes les images mises à disposition sur le site « www.photographequestre.com » sont la propriété du photographe et sont des oeuvres protégées par les lois et règlements français en matière de propriété intellectuelle.
Dans le cadre d'un téléchargement «basse définition» les photographies que vous téléchargez ne peuvent en aucun cas être reproduites, transférées ou imprimées à destination d'une quelconque finalité publique, commerciale et/ou publicitaires, à l’exception de maquettes publicitaires de présentation.
De même, ces photographies ne peuvent être divulguées en dehors de cette utilisation. L'intégration des photographies dans toute publication, produit numérique ou matériel, ou support de diffusion matériel ou on line est formellement interdite sans l'accord préalable de l'auteur.
Les photographies présentes sur le site «www.photographequestre.com» sont la propriété de leur auteur et sont donc protégées par le droit d’auteur. Tous les droits et titres des photographies demeurent ceux de leur auteur.
Le téléchargement d'une photographie n'accorde en aucun cas quelque droit de propriété intellectuelle concernant la photographie en question.
La photographie ainsi acquise ne peut faire l'objet d'une quelconque transaction par l'utilisateur, la photographie n'étant cessible que par son auteur original.
En effet, le droit d'utilisation à des fins personnelles qui vous est octroyé par les présentes n'est pas transférable et exclut catégoriquement la revente, le prêt, la location, l'exploitation ou la distribution de tout ou partie d'une photographie téléchargée au bénéfice d'une tierce personne.
La vente de droits de reproduction d'une photographie n'accorde en aucun cas quelque droit de propriété intellectuelle concernant la photographie en question, mais seulement un droit d'utilisation à des fins personnelles ou commerciales. Les droits photographiques ainsi acquis ne sauraient faire l'objet d'une quelconque transaction, commerciale ou non, par l'utilisateur, ceux-ci n'étant cessibles que par leur auteur.
En effet, les droits qui vous sont octroyés ne sont pas transférables et excluent catégoriquement la revente, le prêt, la location, l'exploitation ou la distribution de tout ou partie d'une photographie téléchargée au bénéfice d'une tierce personne.
De la même manière, l'utilisateur s'interdit de reproduire la(les) photographie(s) acquise(s) ou partie(s) d'entre elle(s) dans une banque d'images tant sur la base d'un support matériel que celle d'une forme digitale ou numérique (CD Rom, banques de données photographiques on et off-line…) sans autorisation de l'auteur.